Mentions Légales

Vous êtes actuellement connecté au site www.sun-chocolate.com

Ce site est édité par :
SUN CHOCOLATE
Puyraveau
86600 Sanxay

SAS au capital de 1000 €
979 204 500 RCS Poitiers
Directeur de publication : Jérôme Petit

Hébergement : O2Switch– Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Introduction

En accédant et en navigant sur ce site internet, vous êtes informés de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site.

Droit de la propriété intellectuelle

En accédant au site sun-chocolate.com, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur, de créations et modèles et/ou de marques. C’est ainsi que vous vous interdisez de reproduire ou représenter, intégralement ou partiellement, les données, articles, photos, illustrations, logo… qui figurent sur le site par quelque procédé ou support que ce soit, sans autorisation écrite particulière et préalable de 2P Concept. Le non respect de ces droits d’auteur est un délit de contrefaçon sanctionné par l’article L 335-2 du code de la Propriété Intellectuelle. Vous avez la possibilité de copier des articles publiés sur notre site dans certains cas limitativement prévus : l’usage à but non lucratif et/ou informationnel. Prenez le soin de citer vos sources et le nom de l’auteur s’il est indiqué.

Responsabilité

2P Concept ne saurait être tenue pour responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes ou encore en raison de la présence d’un virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature intrusive ou destructive sur ces sites ou sources externes. Les éventuels liens hypertextes présents sur le site sun-chocolate.com et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité de 2P Concept. Pour nous informer des éventuelles erreurs ou nous faire part de vos remarques concernant le fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter par e-mail : contact@pro.sun-chocolate.com

Confidentialité des informations transmises

Les messages transmis à Sun Chocolate par l’intermédiaire du réseau Internet peuvent être interceptés sur ledit réseau. Jusqu’à ce qu’ils parviennent sur le site Sun Chocolate, leur confidentialité ne peut être garantie. Il est donc recommandé aux visiteurs du site Sun Chocolate de s’assurer de ne pas divulguer d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Les informations que vous nous communiquez par e-mail ou par formulaire, sont enregistrées exclusivement par Sun Chocolate. Nous nous s’engageons à ne pas céder à des tiers et à ne pas utiliser les informations personnelles que les visiteurs pourraient lui fournir à des fins non prévues. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et suppression concernant vos données dans les conditions prévues par art 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez vous à nous par nos coordonnées ci-dessus. Les informations ainsi fournies par les internautes seront considérées comme confidentielles et devront être exactes, actuelles, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro 1481757.